calcul de l'IS

Calcul de l’IS – Barème Progressif

Calcul de l’IS quand on a en même temps un chiffre d’affaires à l’export et un chiffre d’affaires local

Calcul de l’IS selon le barème progressif, nous vous fournissons la formule de calcul.

Une question à laquelle la nouvelle circulaire 729 ne répond pas. Du moins pas encore en attendant la publication de la deuxième partie de cette circulaire.

Le fait est que le nouveau barème, introduit la règle progressivité pour la partie de la base imposable correspondant à un chiffre d’affaires bénéficiant d’un taux plafonné.

Voici notre position chez Upsilon Consulting:

Cas N°1 : Société bénéficiant réalisant uniquement un chiffre d’affaires taxé sous le barème progressif plafonné (Exportateur de service, Hôtels encaissant uniquement en devises…)

Si on suppose que le résultat net est de 5.000.000 dirhams. L’IS calculé sera de :

IS = 300.000*10%+4.700.000*17,5%= 852.500 dirhams.

CAS N°2 : Société réalisant uniquement du chiffre d’affaire taxé au barème normal (Société normal, pas d’export, pas de mesures)

IS = 300.000*10%+(1.000.000-300.000)*17,5%+(5.000.000-1.000.000)*31%=1.392.500 dirhams

CAS N°3: Société dont une partie du chiffre d’affaires est taxé selon le CAS N°1 et une partie selon le CAS N°2

C’est la que ça devient un peu compliqué et que nous avons besoin d’une clarification de la circulaire (Cependant, en attendant, certaines sociétés doivent déjà déposer leur déclarations).

Exemple : Un hôtel réalisant en même temps un chiffre d’affaires en devises dûment rapatriées (donc bénéficiant du plafonnement), et un chiffre d’affaires en dirhams.

Prenons le cas suivant : 90% du chiffre d’affaires en devises, et 10% en dirhams.

Disons que le résultat total est toujours de 5.000.000 dirhams.

Nous avons eu un différend d’opinions entre professionnels comme suit :

  • Premier avis : Comme la quote-part du résultat relatif du chiffre d’affaires en dirhams est < 1 millions (5.000.000 *10%), nous devons appliquer 17,5% sur l’ensemble du résultat se situant au dessus du barème.

Le calcul serait :

IS = 300.000*10%+4.700.000*17,5%= 852.500 dirhams.

Ce n’est pas l’option que nous avons retenu pour le calcul d’IS.

  • Deuxième avis : Calculer l’impôt sur la base du prorata

IS calculé = 90%*(300.000*10%+4.700.000*17,5%)+10%*(300.000*10%+(1.000.000-300.000)*17,5%+(5.000.000-1.000.000)*31%) = 90%*852.500+10%*1.392.500 = 906.500 dirhams.

Cette méthode de calcul semble être celle qui est favorisée par le calculateur automatique intégré à SIMPL-IS pour le calcul de l’IS.

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